
Association Saint Gilles
Registre des associations T. I.
Sélestat VOL XX n° 19
Siège social : 7 place du marché
67220 VILLE
SIRET : 393 461 843 000 12 - APE : 923 B
Tél. : 03 88 58 99 11 – Fax : 03 88 58 99 97
SDV
Siège social
15, rue de la nuée bleue
67000 Strasbourg
Tél : 03 88 75 80 50
Fax : 03 88 23 56 32
info@sdv.fr
Le site web a été réalisé par SDV, 15 rue de la Nuée Bleue, 67000 Strasbourg.
(1)Tous les éléments du présent site web (textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, clips vidéo ou sonores, charte graphique, structure générale du site etc...) sont la propriété exclusive de l’Association Saint Gilles
Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d’auteur et du copyright.
(2)La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé. L’utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable de l’Association Saint Gilles
* Est interdite la présentation d’une des pages du site http://www.reve-dete.com dans une page web n’appartenant pas à ce dernier (framing).
* Est strictement interdite la pratique consistant à appeler un des éléments du site http://www.reve-dete.com tels que (textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, clips vidéo ou sonores, charte graphique, structure générale du site etc...) dans une page web n’appartenant pas au site (in line linking).
Un accord préalable de l’Association Saint Gilles est requis pour la mise en place de liens hyper textes vers toute autre page que la page d’accueil du site http://www.reve-dete.com (Deep Linking) . Cet accord peut notamment être obtenu suite à une demande adressée par courrier électronique à l’adresse ci-dessous :
* Les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d’extraction, totale ou partielle, est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.
Toute utilisation des éléments présents sur ce site, énumérés au paragraphe (1) à des fins différentes que celles visées au paragraphe (2) fera l’objet de poursuite judiciaire.
Conformément à l’article 27 de la loi du 6 janvier 1978 dite " Informatique et libertés ", vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant dans les conditions de l’article 34 de ladite loi. .
Les messages électroniques envoyés par l’intermédiaire des liens du présent site sont conservés pour leur traitement et pendant la durée nécessaire à leur traitement. Nous nous engageons à ne communiquer vos données à aucun tiers sans votre consentement préalable.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autre site ou de ressources présentes sur le réseau Internet, ne saurait engager la responsabilité de l’éditeur du site notamment à raison des prestations proposées par les sites désignés.
l’Association Saint Gilles se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires.
06 juin 2006